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Informations relatives au site facturexreader.simongrossi.com et à l'application Factur-X Reader.

Éditeur du site

Le site et l'application sont édités par Simon Grossi, personne physique.

Contact : simon.grossi@gmail.com

Ce site est édité à titre non professionnel. Conformément à l'article 6 III 2 de la loi LCEN, l'adresse personnelle de l'éditeur n'est pas publiée : les coordonnées de l'hébergeur ci-dessous permettent de le joindre.

Directeur de la publication

Simon Grossi.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse. Siège à Genève, registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1, TVA CHE-103.167.648.

Téléphone : +41 22 820 35 40 · infomaniak.com

Propriété intellectuelle

Le code source de Factur-X Reader est publié sous licence PolyForm Shield 1.0.0. Cette licence autorise l'usage, la distribution et les modifications, à l'exclusion de tout produit ou service concurrent.

Le nom « Factur-X Reader », le logo et l'identité visuelle du site restent la propriété de leur auteur. Les captures d'écran présentées sur le site ont été réalisées avec des factures entièrement fictives.

Factur-X Reader n'est ni affilié à la Commission européenne, ni au Forum Factur-X, ni aux projets Quba Viewer ou Mustang cités à titre comparatif. Les marques et noms cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Données personnelles et cookies

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L'application est fournie en l'état, dans sa version de développement. Les contrôles qu'elle effectue ne constituent pas une certification ni une validation officielle au sens de la norme EN 16931. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces contrôles.

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Dernière mise à jour : 6 novembre 2026.

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